Conditions générales de vente

1. Identité du vendeur

La boutique Cuitcuit est exploitée par :
Elisa LE DORTZ
Statut : Micro-entreprise
SIRET : 98254196300020
Adresse : 10 Rue de Londres 75009 PARIS
Email : cuitcuit.atelierceramique@gmail.com

2. Produits

Les produits proposés sont des créations artisanales en céramique, façonnées et décorées à la main dans mon atelier à Paris.

Chaque pièce est unique. À ce titre, de légères variations de forme, de couleur ou de texture peuvent apparaître et ne peuvent être considérées comme des défauts.

3. Prix

Les prix sont indiqués en euros (€), toutes taxes comprises (TTC).
TVA non applicable – article 293 B du CGI.

Les frais de livraison sont précisés avant validation de la commande.

Le vendeur se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, tout en garantissant au client l’application du prix en vigueur au moment de la commande.

4. Commande

Toute commande passée sur le site implique l’acceptation pleine et entière des présentes CGV.

Le vendeur se réserve le droit d’annuler ou de refuser une commande en cas de litige avec le client.

5. Paiement

Le paiement est exigible immédiatement lors de la commande.

Les paiements sont sécurisés via [Shopify Payments / Stripe / autre].

6. Livraison

Les commandes sont expédiées sous 5 jours ouvrés.

Les livraisons sont assurées par La poste / Colissimo / Mondial relay

Le vendeur ne peut être tenu responsable :

  • des retards liés au transporteur

  • des erreurs d’adresse indiquées par le client

Produits fragiles

Les pièces sont soigneusement emballées avec une attention particulière.

En cas de colis endommagé à la réception, le client doit :

  • émettre des réserves auprès du transporteur

  • prendre des photos du colis et du produit

  • contacter le vendeur sous 48h

7. Droit de rétractation

Conformément à la législation en vigueur, le client dispose d’un délai de 14 jours à compter de la réception pour exercer son droit de rétractation.

La demande doit être adressée par email à : cuitcuit.atelierceramique@gmail.com

Conditions de retour

Le produit doit être :

  • retourné dans son état d’origine

  • non utilisé

  • emballé avec un niveau de protection équivalent à l’emballage d’origine

⚠️ En raison de la nature fragile des pièces :
tout produit retourné endommagé, cassé ou mal protégé ne pourra pas être remboursé.

Les frais de retour sont à la charge du client.

8. Exceptions au droit de rétractation

Le droit de rétractation ne s’applique pas aux :

  • produits personnalisés

  • commandes sur mesure

9. Remboursement

Le remboursement est effectué dans un délai de 14 jours après réception et vérification du produit retourné.

Le remboursement sera refusé si le produit est endommagé.

10. Responsabilité

Le vendeur ne saurait être tenu responsable :

  • d’une mauvaise utilisation du produit

  • de la casse survenue après réception

  • des dommages liés au transport une fois le colis accepté sans réserve

11. Propriété intellectuelle

Tous les éléments du site (photos, textes, créations) sont protégés.

Toute reproduction, totale ou partielle, est interdite sans autorisation préalable.

12. Données personnelles

Les données personnelles collectées sont utilisées uniquement pour le traitement des commandes.

Elles ne sont ni vendues ni cédées à des tiers.

13. Droit applicable

Les présentes CGV sont soumises au droit français.

14. Litiges – Médiation de la consommation

En cas de litige, le Client est invité à contacter en priorité le vendeur afin de rechercher une solution amiable, en adressant une réclamation écrite à : cuitcuit.atelierceramique@gmail.com

À défaut d’accord amiable dans un délai d’un 1 mois, le Client peut recourir gratuitement à un médiateur de la consommation.

Le médiateur compétent est :

Société Médiation Professionnelle (SMP)
Alteritae – 5 rue Salvaing, 12000 Rodez
http://www.mediateur-consommation-smp.fr